Freddy Sertin


De: Freddy SERTIN
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(162 membres au lieu de 161)
Groupe:
GROUPE RENAISSANCE
GROUPE RENAISSANCE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049122254(source JORF)
cessation de fonction
11 Février 202411/02/2024
De: Freddy SERTIN
Objet:
à minuit, du mandat de député
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049122252(source JORF)
cessation de fonction
11 Février 202411/02/2024
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049112273(source JORF)
désignation
09 Février 202409/02/2024
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049112273(source JORF)
cessation de fonction
09 Février 202409/02/2024
De: Freddy Sertin
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048561033(source JORF)
nomination
14 Décembre 202314/12/2023
De: Freddy Sertin
Objet:
Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Groupe:
Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048556487(source JORF)
nomination
13 Décembre 202313/12/2023
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048401439(source JORF)
désignation
16 Novembre 202316/11/2023
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048401439(source JORF)
désignation
16 Novembre 202316/11/2023
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048401439(source JORF)
cessation de fonction
16 Novembre 202316/11/2023
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048394026(source JORF)
désignation
15 Novembre 202315/11/2023
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048394026(source JORF)
cessation de fonction
15 Novembre 202315/11/2023
De: Freddy Sertin
Objet:
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Freddy Sertin
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(162 membres)
Groupe:
GROUPE RENAISSANCE
GROUPE RENAISSANCE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Freddy Sertin
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047278597(source JORF)
désignation
09 Mars 202309/03/2023
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047075182(source JORF)
désignation
31 Janvier 202331/01/2023
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047075182(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 202331/01/2023
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047068691(source JORF)
désignation
28 Janvier 202328/01/2023
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047068691(source JORF)
cessation de fonction
28 Janvier 202328/01/2023
De: Freddy Sertin
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046589338(source JORF)
nomination
23 Novembre 202223/11/2022
De: Freddy Sertin
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046556706(source JORF)
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046542598(source JORF)
désignation
10 Novembre 202210/11/2022
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046542598(source JORF)
cessation de fonction
10 Novembre 202210/11/2022
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046538698(source JORF)
désignation
09 Novembre 202209/11/2022
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046538698(source JORF)
cessation de fonction
09 Novembre 202209/11/2022
De: Freddy Sertin
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046473628(source JORF)
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046335319(source JORF)
désignation
28 Septembre 202228/09/2022
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046335319(source JORF)
cessation de fonction
28 Septembre 202228/09/2022
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046331590(source JORF)
désignation
27 Septembre 202227/09/2022
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046331590(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 202227/09/2022
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046090720(source JORF)
désignation
26 Juillet 202226/07/2022
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046090720(source JORF)
cessation de fonction
26 Juillet 202226/07/2022
De: Freddy Sertin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046083663(source JORF)
désignation
24 Juillet 202224/07/2022
De: Freddy SERTIN
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(168 membres)
Groupe:
GROUPE RENAISSANCE
GROUPE RENAISSANCE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000046083661(source JORF)
nomination
24 Juillet 202224/07/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.